Conditions générales de vente
Les règles applicables aux achats, paiements, livraisons, retours, remboursements, garantie, réparations et reprises chez Kamil Store. Nous les avons rédigées simplement : si quelque chose n'est pas clair, demandez-nous.
Dernière mise à jour: · Version 2.0
Vendeur
Kamil Store Smart Phone di Ehsan Kamil — N° TVA 07299410485 — Code fiscal HSNKML96A08Z236H
Siège et boutique : Via I° Maggio, 13, 56025 Pontedera (PI) · Boutique : Lungarno Mediceo, 54, 56127 Pisa (PI)
Téléphone et WhatsApp : +39 350 999 9989 · E-mail : info@kamilstore.it · Site : www.kamilstore.it
1. Qui sommes-nous, champ d'application et définitions
Les présentes conditions générales de vente (« Conditions ») régissent l'utilisation du site www.kamilstore.it (le « Site ») et les contrats à distance conclus avec Kamil Store Smart Phone di Ehsan Kamil, dont le siège est situé Via I° Maggio, 13, 56025 Pontedera (PI), n° TVA 07299410485, code fiscal HSNKML96A08Z236H (« Kamil Store », « nous ») : la vente de produits ainsi que les services de réparation et de reprise réservés ou demandés via le Site.
Nos boutiques se trouvent à Pontedera (siège), Via I° Maggio, 13, 56025 Pontedera (PI), et à Pise, Lungarno Mediceo, 54, 56127 Pisa (PI), ouvertes du lundi au samedi, 9h30–13h00 et 15h00–20h00. Vous pouvez nous joindre par téléphone et sur WhatsApp au +39 350 999 9989 et par e-mail à info@kamilstore.it.
Définitions
- Consommateur : la personne physique qui achète à des fins étrangères à son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (art. 3 du Code de la consommation italien, décret législatif 206/2005).
- Client professionnel : toute personne qui achète pour son activité, en indiquant généralement un numéro de TVA. Les protections réservées aux consommateurs (dont le droit de rétractation et la garantie légale de conformité du Code de la consommation) ne s'appliquent pas aux clients professionnels ; le Code civil italien et les clauses des présentes Conditions qui leur sont destinées s'appliquent.
- Client ou vous : le consommateur ou le client professionnel.
- Produits : smartphones, tablettes, ordinateurs, montres connectées, consoles, accessoires et autres biens, neufs, d'occasion ou reconditionnés, vendus sur le Site.
- Services : les réparations et la reprise (notre achat de votre appareil d'occasion).
Vous devez avoir au moins 18 ans pour acheter sur le Site. En confirmant une commande, vous déclarez avoir lu et accepté les présentes Conditions. La version publiée au moment de la commande s'applique : nous vous conseillons d'en enregistrer ou d'en imprimer une copie.
Les achats conclus directement en boutique, sans commande sur le Site, ne sont pas des contrats à distance : le droit de rétractation de la section 8 ne s'y applique pas, contrairement à la garantie légale (section 9) et, le cas échéant, aux règles sur les réparations (section 12) et la reprise (section 13).
Les présentes Conditions sont rédigées en italien et traduites en anglais, en allemand et en français par commodité. En cas de divergence, le texte italien prévaut, sans préjudice des règles de protection des consommateurs.
2. Compte et commande en tant qu'invité
Vous pouvez acheter avec un compte ou en tant qu'invité. Dans les deux cas, vous devez fournir des informations vraies, complètes et à jour : nom, e-mail, téléphone et, pour la livraison, une adresse en Italie où quelqu'un peut recevoir le colis. Nous les utilisons pour traiter la commande, émettre les documents fiscaux et vous contacter.
Si des informations erronées ou incomplètes que vous avez fournies (par exemple une adresse erronée ou un numéro de rue manquant) entraînent un retard, un échec de livraison ou le retour du colis, les frais d'un nouvel envoi sont à votre charge.
Commandes en tant qu'invité
- La commande est liée à l'adresse e-mail saisie lors de la commande : vous y recevez la confirmation, les mises à jour et un lien personnel pour consulter et, si nécessaire, payer la commande. Conservez-le et ne le partagez pas.
- Si un compte existe déjà avec cet e-mail, la commande est rattachée à ce compte.
- Sinon, vous pouvez activer plus tard un compte avec le même e-mail (par exemple en réinitialisant le mot de passe ou en vous connectant avec Google ou Apple) et y retrouver vos commandes.
- Vous pouvez aussi suivre la commande sans compte sur la page Suivre ma commande.
Sécurité du compte
- Gardez vos identifiants confidentiels et ne les partagez pas. Vous êtes responsable de l'activité sur votre compte, sauf si elle résulte d'une utilisation non autorisée qui ne vous est pas imputable.
- Si vous soupçonnez un accès non autorisé, changez votre mot de passe et prévenez-nous immédiatement à info@kamilstore.it.
- Nous pouvons suspendre ou fermer un compte utilisé pour la fraude, l'abus ou en violation des présentes Conditions. Les commandes déjà conclues et vos droits légaux ne sont pas affectés. Vous pouvez demander la fermeture de votre compte à tout moment.
3. Produits : neufs, d'occasion et reconditionnés
Les caractéristiques essentielles de chaque produit (modèle, stockage, couleur, état, contenu de la boîte, garantie) figurent sur la fiche produit. Les images sont illustratives : les couleurs peuvent varier selon l'écran et l'emballage peut différer de la photo.
Produits neufs
Ce sont des produits d'origine dans leur emballage scellé par le fabricant, sauf indication contraire sur la fiche. Ils bénéficient de 24 mois de garantie légale de conformité (section 9), en plus de l'éventuelle garantie du fabricant.
Produits d'occasion et reconditionnés
- Occasion : appareil de seconde main contrôlé, testé et classé avant la vente.
- Reconditionné : appareil d'occasion sur lequel, en plus des contrôles, nous avons effectué des travaux de remise en état (par exemple remplacement de composants ou nettoyage). Il est indiqué comme tel sur la fiche.
- Grade (par exemple A, B, C) : décrit l'état esthétique (marques, rayures, petits chocs) comme expliqué sur la fiche. Il ne concerne pas le fonctionnement, que nous vérifions sur chaque appareil. Les marques d'usage conformes au grade indiqué ne sont pas des défauts.
- Photos : sauf indication contraire, elles illustrent le grade et non l'exemplaire que vous recevrez.
- Batterie : la batterie d'un appareil d'occasion a une capacité inférieure à celle d'un appareil neuf. Si la fiche indique l'état de santé ou un seuil minimum de la batterie, l'appareil le respecte à la livraison. La baisse normale de capacité due à l'âge et à l'usage n'est pas un défaut de conformité ; une baisse anormale ou un dysfonctionnement le sont.
- Composants : si un composant a été remplacé par une pièce non d'origine et que cela compte pour l'usage (par exemple parce que l'appareil affiche un avertissement sur la pièce), nous l'indiquons sur la fiche ou avant l'achat.
- Accessoires et boîte : inclus uniquement s'ils sont indiqués sur la fiche. Il peut s'agir d'accessoires compatibles plutôt que d'origine, et la boîte peut ne pas être la boîte d'origine.
- Comptes et verrouillages : les appareils sont réinitialisés aux paramètres d'usine et libres de tout compte de l'ancien propriétaire (par exemple iCloud ou Google). Si vous trouvez un verrouillage, contactez-nous : nous le traitons comme un défaut de conformité.
- Garantie : 12 mois de garantie légale de conformité à compter de la livraison (section 9).
Disponibilité et précommandes
- Nous mettons à jour les disponibilités en continu, mais les produits, en particulier les occasions qui sont des pièces uniques, sont aussi vendus dans nos boutiques. Un produit peut donc ne plus être disponible après votre commande : la section 5 s'applique alors.
- Pour les produits en précommande, la date de disponibilité est indicative. Vous pouvez annuler une précommande à tout moment avant l'expédition et être remboursé intégralement.
4. Prix, TVA, frais de livraison et promotions
- Les prix sont en euros, TVA comprise. Pour certains produits d'occasion, la TVA peut être comprise dans le prix selon le régime de la marge et, dans ce cas, n'est pas indiquée séparément.
- Avant de confirmer la commande, la page de paiement affiche le prix total : produits, TVA, livraison et tout autre coût, y compris les éventuels frais liés au moyen de paiement choisi. Vous ne payez rien au-delà de ce montant.
- Le prix en vigueur au moment de la commande s'applique. Les modifications ultérieures ne concernent pas les commandes déjà passées.
Frais de livraison
La livraison en Italie a un tarif unique et est gratuite lorsque le total des produits (TVA comprise, après remises de coupons) atteint le seuil indiqué. À la date des présentes Conditions, la livraison standard coûte 9,99 € et est gratuite à partir de 100 € de commande. Les montants à jour figurent toujours sur la page Livraison, retours et garantie et au moment du paiement. Le retrait en boutique est gratuit.
Coupons et promotions
- Les coupons et promotions s'appliquent aux conditions indiquées (période, montant minimum, produits concernés, nombre d'utilisations). Certains coupons nécessitent d'être connecté.
- Un seul coupon peut être utilisé par commande. Les coupons ne sont pas échangeables contre de l'argent et ne sont pas cumulables avec d'autres promotions, sauf mention contraire.
- Un coupon à usage limité utilisé sur une commande ensuite annulée peut être considéré comme utilisé. Si l'annulation vient de nous (section 5) et que le coupon était encore valable, écrivez-nous : nous le réactivons ou vous en donnons un équivalent.
- Lorsque nous annonçons une réduction de prix, le prix antérieur indiqué est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédant la réduction (art. 17-bis du Code de la consommation italien).
Erreurs de prix manifestes
Si un prix ou une caractéristique publiés résultent d'une erreur manifeste et reconnaissable (par exemple un prix clairement disproportionné par rapport à la valeur du produit), nous vous en informons avant l'expédition : vous pouvez confirmer la commande aux conditions correctes ou l'annuler et être remboursé intégralement de ce que vous avez payé.
5. Commandes et conclusion du contrat
Comment commander
- Ajoutez les produits au panier et passez au paiement.
- Choisissez la livraison à domicile ou le retrait en boutique et saisissez vos coordonnées (en tant qu'invité ou avec votre compte).
- Choisissez le moyen de paiement et, si vous le souhaitez, saisissez un coupon.
- Vérifiez le récapitulatif : avant de confirmer, vous pouvez corriger toute information en revenant aux étapes précédentes.
- Acceptez les présentes Conditions, prenez connaissance de la Politique de confidentialité et confirmez avec le bouton de paiement. La confirmation implique une obligation de paiement.
Quand le contrat est conclu
Le contrat est conclu lorsque vous recevez à l'adresse e-mail indiquée la confirmation de commande (« Commande confirmée »), avec le récapitulatif des produits, prix, frais et informations de la commande et un renvoi aux présentes Conditions. Conservez-la : c'est la confirmation du contrat sur un support durable. Si vous ne la recevez pas, vérifiez vos courriers indésirables et contactez-nous.
Nous vous écrivons ensuite lorsque nous recevons le paiement, lorsque nous préparons et expédions la commande (avec le lien de suivi) et lorsqu'elle est indiquée comme livrée. Vous pouvez aussi suivre son statut depuis votre compte ou la page Suivre ma commande.
Quand nous pouvons annuler une commande
Nous pouvons annuler une commande, même déjà confirmée, en vous prévenant sans délai et en vous remboursant intégralement sous 14 jours, si :
- le produit n'est plus disponible (par exemple parce qu'il a été vendu entre-temps en boutique ou en raison d'une erreur de stock) : si possible, nous vous proposons une alternative, que vous êtes libre de refuser ;
- il existe une erreur manifeste de prix ou de description et vous ne confirmez pas la commande aux conditions correctes (section 4) ;
- nous avons des raisons sérieuses de soupçonner une fraude ou une utilisation illicite d'un moyen de paiement, ou nous ne pouvons pas vérifier le paiement ou l'identité de l'acheteur ;
- le paiement n'est pas reçu dans le délai indiqué à la section 6 ;
- l'adresse de livraison n'est pas en Italie ou n'est pas desservie par le transporteur.
Vos droits légaux ne sont pas affectés. Nous pouvons limiter les quantités par client, par exemple pour des produits en promotion, en l'indiquant sur la fiche ou au moment du paiement.
Facture
Si vous achetez avec un numéro de TVA et avez besoin d'une facture, communiquez-nous vos données fiscales (raison sociale, numéro de TVA, code destinataire ou adresse PEC) lors de la commande ou juste après, avant l'expédition.
6. Paiements
Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés au moment du paiement et peuvent évoluer. Nous acceptons actuellement la carte, Klarna, PayPal et le virement bancaire. Nous n'acceptons pas le paiement à la livraison.
Carte de crédit, de débit ou prépayée
Le paiement par carte est traité par Stripe. Vous saisissez vos données de carte dans le formulaire sécurisé de Stripe : nous ne les voyons pas et ne les conservons pas. Le montant est débité à la confirmation de la commande ; votre banque peut demander une authentification supplémentaire (par exemple 3D Secure).
Klarna
Klarna est proposé via Stripe : vous êtes redirigé vers Klarna pour finaliser le paiement. Les options proposées (par exemple paiement en plusieurs fois ou différé) sont des services de Klarna, soumis à son évaluation et à ses conditions, et constituent un accord entre vous et Klarna. Nous recevons le paiement de la commande. En cas de rétractation ou de remboursement, Klarna met à jour ou annule votre plan de paiement.
PayPal
Vous êtes redirigé vers PayPal et payez selon les conditions de PayPal. Les remboursements éventuels sont crédités sur votre compte PayPal.
Virement bancaire
- Choisissez « Virement bancaire » et confirmez la commande. Nous vous affichons, et vous envoyons par e-mail, le titulaire du compte, l'IBAN, le BIC, la banque, le montant et le motif du virement.
- Effectuez le virement du montant exact en indiquant comme motif la référence de commande que nous vous avons communiquée : elle permet de rattacher le paiement à votre commande.
- Pour accélérer la vérification, vous pouvez nous envoyer le justificatif de virement (avec le numéro CRO ou TRN) sur WhatsApp au +39 350 999 9989 ou par e-mail à info@kamilstore.it, en indiquant votre numéro de commande. Le justificatif aide, mais la commande n'est considérée comme payée qu'une fois le montant crédité sur notre compte.
- Jusqu'à la réception des fonds, la commande reste « en attente de paiement » : nous l'expédions ou la préparons pour le retrait seulement ensuite. Un virement ordinaire peut prendre un ou plusieurs jours ouvrés ; un virement instantané est plus rapide.
Commandes non payées
- Une commande pas encore payée (virement non reçu, ou paiement par carte, Klarna ou PayPal interrompu ou refusé) reste en attente et vous pouvez la finaliser avec le lien reçu par e-mail ou depuis votre compte. Pendant l'attente, nous vous envoyons des rappels.
- Nous conservons la commande en attente pendant 48 heures à compter de sa confirmation, comme indiqué dans les rappels. Si le paiement n'a pas été finalisé dans ce délai ou, pour un virement, n'a pas été émis, nous pouvons annuler la commande.
- Si vous avez émis le virement dans le délai mais que les fonds arrivent plus tard, envoyez-nous le justificatif : nous maintenons la commande si le produit est encore disponible, sinon nous vous remboursons intégralement.
- Nous essayons de mettre de côté les produits d'une commande en attente de paiement, mais tant que le paiement n'est pas reçu nous ne pouvons pas garantir leur disponibilité, en particulier pour les pièces uniques également vendues en boutique. Si le produit n'est plus disponible, nous vous prévenons et remboursons ce que vous avez éventuellement payé.
Sécurité et contrôles antifraude
Les paiements peuvent faire l'objet de contrôles automatiques des prestataires (Stripe, Klarna, PayPal) et de nos propres vérifications. Avant l'expédition, nous pouvons vous demander des informations complémentaires, par exemple une confirmation du titulaire de la carte ou une pièce d'identité lors du retrait. Si les vérifications n'aboutissent pas, nous pouvons annuler la commande avec remboursement intégral (section 5). Ne nous envoyez jamais les données complètes de votre carte ni vos mots de passe par e-mail ou WhatsApp.
7. Expédition, livraison et retrait en boutique
- Nous livrons uniquement en Italie, îles comprises, par transporteur avec suivi.
- Nous expédions les commandes après confirmation du paiement (pour le virement, après réception des fonds). La livraison intervient généralement en 24 à 48 heures ouvrées après l'expédition ; pour les îles et les zones moins desservies, quelques jours de plus peuvent être nécessaires. Les délais sont indicatifs.
- Sauf accord contraire, nous livrons dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat. À défaut, vous pouvez nous accorder un délai supplémentaire adapté ; s'il expire également, vous pouvez résoudre le contrat et être remboursé immédiatement de ce que vous avez payé (art. 61 du Code de la consommation italien).
- Lors de l'expédition, vous recevez un e-mail avec le lien de suivi.
- Le risque de perte ou d'endommagement des produits vous est transféré lorsque vous, ou une personne désignée par vous autre que le transporteur, en prenez physiquement possession (art. 63 du Code de la consommation italien). Jusque-là, un colis perdu ou endommagé pendant le transport est à nos risques.
Vérifiez le colis à la livraison
- Vérifiez que le nombre de colis est correct et que l'emballage est intact (ruban d'origine, aucun signe d'ouverture, d'écrasement ou d'humidité).
- Si l'emballage est visiblement endommagé ou altéré, vous pouvez refuser la livraison ou l'accepter avec des réserves précises écrites sur le document du transporteur (par exemple « accepté sous réserve : emballage endommagé »). Signer sans réserve ne vous fait pas perdre vos droits de consommateur, mais complique la réclamation auprès du transporteur.
Colis endommagé, incomplet, erroné ou non reçu
- Si le colis ou le produit arrive endommagé, s'il manque quelque chose ou si vous avez reçu un autre produit, écrivez-nous à info@kamilstore.it ou sur WhatsApp avec votre numéro de commande et des photos du colis, de l'étiquette, de l'emballage et du produit. Conservez l'emballage jusqu'à la clôture du dossier.
- Signalez-le le plus tôt possible, de préférence dans les 7 jours suivant la livraison : nous pouvons ainsi ouvrir immédiatement le dossier auprès du transporteur et organiser le remplacement ou le remboursement. Les frais sont à notre charge. Au-delà de ce délai, le droit de rétractation et la garantie légale restent applicables.
- Si le suivi indique « livré » mais que vous n'avez rien reçu, vérifiez auprès des voisins, du gardien ou du point relais et contactez-nous sous quelques jours : nous ouvrons une enquête auprès du transporteur et, si le colis est perdu, nous le renvoyons ou vous remboursons.
Échec de livraison
Si le transporteur ne peut pas livrer, il laisse un avis et peut conserver le colis pendant une durée limitée. Si le colis nous revient parce que personne n'était présent, qu'il n'a pas été retiré en dépôt ou que vous avez indiqué une adresse erronée, nous vous contactons : vous pouvez demander un nouvel envoi en payant les frais, ou annuler la commande. En cas d'annulation, nous vous remboursons ce que vous avez payé, déduction faite uniquement des frais de retour effectivement facturés par le transporteur.
Retrait en boutique
- Choisissez « Retrait en boutique » lors de la commande : vous ne payez pas la livraison. Le point de retrait est indiqué lors de la commande (en général la boutique de Pontedera) ; pour retirer à Pise, demandez-nous d'abord si c'est possible.
- Attendez notre message indiquant que la commande est prête avant de venir. Les commandes payées par virement sont prêtes après réception des fonds.
- Horaires : du lundi au samedi, 9h30–13h00 et 15h00–20h00.
- Munissez-vous d'une pièce d'identité du titulaire de la commande et du numéro de commande ou de l'e-mail de confirmation. Une autre personne peut retirer pour vous avec une procuration écrite signée, une copie de votre pièce d'identité et sa propre pièce d'identité. Si nous ne pouvons pas vérifier l'identité, nous ne remettons pas la commande.
- Vérifiez le produit au moment du retrait. Le retrait vaut livraison : le délai de rétractation de 14 jours court à partir de ce jour.
- Merci de retirer votre commande dans un délai raisonnable. Si vous ne la retirez pas et ne répondez pas à nos messages, nous pouvons annuler la commande et vous rembourser ce que vous avez payé.
8. Droit de rétractation (14 jours)
Si vous êtes consommateur, vous pouvez vous rétracter d'un contrat conclu à distance (par exemple une commande sur le Site, même retirée en boutique) dans un délai de 14 jours, sans motif et sans pénalité (art. 52 à 59 du Code de la consommation italien).
- Pour les produits, le délai court à partir du jour où vous, ou une personne désignée par vous autre que le transporteur, en prenez possession. Si une commande comprend plusieurs produits livrés séparément, il court à partir de la livraison du dernier.
- Pour les services (par exemple une réparation réservée en ligne), le délai court à partir de la conclusion du contrat.
- Vous pouvez aussi vous rétracter avant de recevoir les produits (voir aussi la section 10).
- Le droit de rétractation ne s'applique pas aux clients professionnels ni aux achats conclus directement en boutique.
Comment l'exercer
- Dans les 14 jours, adressez-nous une déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant votre décision de vous rétracter, avec le numéro de commande : par e-mail à info@kamilstore.it, par écrit sur WhatsApp au +39 350 999 9989, ou en la remettant dans l'une de nos boutiques. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, sans obligation. Pour les commandes livrées, vous pouvez aussi utiliser la demande de remboursement depuis votre compte.
- Le délai est respecté si vous envoyez votre déclaration avant son expiration. Nous accusons réception et vous indiquons comment renvoyer le produit.
- Renvoyez le produit dans les 14 jours suivant votre déclaration : à l'adresse que nous vous confirmons ou en le déposant dans l'une de nos boutiques. Le délai est respecté si vous l'expédiez avant son expiration.
État du produit retourné
- Renvoyez le produit avec tous ses accessoires, notices, documents et éventuels cadeaux et, si possible, dans son emballage d'origine. Emballez-le correctement : nous vous conseillons un envoi suivi et assuré.
- Vous pouvez ouvrir l'emballage et manipuler le produit dans la mesure nécessaire pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement, comme en boutique : ouvrir la boîte d'un appareil pour l'essayer ne vous fait pas perdre le droit de rétractation.
- Vous n'êtes responsable que de la dépréciation résultant d'autres manipulations (par exemple traces d'usage, rayures, pièces manquantes, produit sale). Dans ce cas, nous pouvons déduire le montant correspondant du remboursement en vous en expliquant la raison.
- Smartphones, tablettes, ordinateurs et montres connectées : avant le retour, sauvegardez vos données, déconnectez et supprimez tous les comptes (identifiant Apple et « Localiser », compte Google, compte du fabricant), retirez les cartes SIM et mémoire, désactivez codes et verrouillages et réinitialisez aux paramètres d'usine. Un appareil encore lié à votre compte ne peut être ni vérifié ni utilisé : nous vous demandons de lever le verrouillage, à distance si nécessaire, et pouvons attendre sa levée avant de vous rembourser. Nous ne sommes pas responsables des données laissées sur l'appareil, que nous effaçons.
Frais et remboursement
- Les frais directs de renvoi sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux, endommagé ou différent de celui commandé.
- Nous remboursons tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison standard, dans les 14 jours suivant le jour où nous recevons votre déclaration de rétractation, par le même moyen de paiement (sauf si vous demandez expressément un autre moyen), sans frais pour vous. Si vous avez choisi un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard, la différence n'est pas remboursée.
- Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la réception du produit ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
- Si vous avez payé avec Klarna, la rétractation met également fin au plan de paiement Klarna lié à l'achat, sans frais pour vous (art. 77 du Code de la consommation italien).
- Plus de détails sur les délais et modes de remboursement à la section 11.
Quand la rétractation ne s'applique pas (art. 59 du Code de la consommation italien)
- produits confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés (par exemple gravés) ;
- produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé et descellés après la livraison (par exemple écouteurs intra-auriculaires fournis scellés pour des raisons d'hygiène) ;
- enregistrements audio ou vidéo et logiciels scellés (par exemple jeux vidéo sur disque) descellés après la livraison ;
- contenus numériques non fournis sur un support matériel (par exemple codes, licences ou téléchargements) dont la fourniture a commencé avec votre accord exprès et votre reconnaissance de la perte du droit de rétractation ;
- services, comme les réparations, pleinement exécutés avant la fin du délai, lorsque l'exécution a commencé avec votre accord exprès et votre reconnaissance que vous perdez le droit de rétractation une fois le service entièrement exécuté. Si vous vous rétractez après avoir demandé le début du service, vous ne payez que la partie déjà exécutée.
Modèle de formulaire de rétractation
Formulaire prévu à l'annexe I, partie B, du Code de la consommation italien. Copiez-le, complétez-le et envoyez-le à info@kamilstore.it. La version italienne figure aussi sur la page Livraison, retours et garantie, où vous pouvez la copier en un clic.
Modèle de formulaire de rétractation (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) — À l'attention de : Kamil Store Smart Phone di Ehsan Kamil, Via I° Maggio, 13, 56025 Pontedera (PI), n° TVA IT07299410485, e-mail info@kamilstore.it — Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous : … — Numéro de commande : … — Commandé le (*)/reçu le (*) : … — Nom du (des) consommateur(s) : … — Adresse du (des) consommateur(s) : … — Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier) : … — Date : … (*) Rayez la mention inutile.
9. Garantie légale de conformité
Pour les produits vendus aux consommateurs, nous répondons, conformément aux art. 128 et suivants du Code de la consommation italien (modifié par le décret législatif 170/2021), de tout défaut de conformité existant à la livraison qui apparaît dans un délai de :
- 24 mois à compter de la livraison, pour les produits neufs ;
- 12 mois à compter de la livraison, pour les produits d'occasion et reconditionnés. Pour les biens d'occasion, la loi permet aux parties de convenir d'un délai plus court, d'au moins un an : en achetant un produit d'occasion ou reconditionné, vous acceptez ce délai de 12 mois, également indiqué sur la fiche produit.
Un produit est conforme lorsqu'il correspond à la description de la fiche (y compris le grade esthétique et l'état de batterie indiqués), présente la qualité et les fonctionnalités annoncées et habituelles pour des produits du même type, est propre à l'usage normal et est livré avec les accessoires et instructions indiqués.
- Sauf preuve contraire, un défaut qui apparaît dans l'année suivant la livraison est présumé exister au moment de la livraison.
- Vous devez nous signaler le défaut dans les deux mois suivant sa découverte.
Vos recours
- Réparation ou remplacement, à votre choix, sans frais (expédition, main-d'œuvre, pièces) et dans un délai raisonnable, sauf si le recours choisi est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés par rapport à l'autre. Pour un appareil d'occasion, si un exemplaire identique n'est pas disponible, nous pouvons proposer un appareil équivalent, que vous êtes libre de refuser.
- Réduction proportionnelle du prix ou résolution du contrat (avec remboursement), si nous n'avons pas réparé ou remplacé le produit ou avons refusé de le faire, si le défaut réapparaît malgré notre intervention, si le défaut est si grave qu'il justifie une réduction ou une résolution immédiate, ou si nous avons déclaré que nous ne mettrons pas le produit en conformité. Le contrat ne peut pas être résolu pour un défaut mineur.
Remplacement rapide les 7 premiers jours
Si, dans les 7 jours suivant la livraison, un produit présente un défaut de fonctionnement dont vous n'êtes pas à l'origine, signalez-le : s'il est disponible, nous le remplaçons par un produit identique ou équivalent, sans vous faire attendre une réparation. Cet engagement s'ajoute à la garantie légale et ne la limite pas.
Ce qui n'est pas couvert
- dommages survenus après la livraison, comme chutes, chocs, écrasements, verre cassé, contact avec des liquides ou de l'humidité (même sur des appareils présentés comme résistants à l'eau) ;
- utilisation inappropriée ou non conforme aux instructions, accessoires inadaptés, modifications logicielles (par exemple jailbreak ou root) ;
- ouvertures ou réparations effectuées par des tiers non autorisés par nous ;
- l'usure normale due à l'utilisation après la livraison, y compris la baisse progressive de capacité de la batterie. Reste couverte la batterie qui ne correspond pas à ce qui était indiqué ou qui présente une baisse anormale non explicable par un usage normal ;
- les caractéristiques que vous connaissiez ou qui étaient indiquées lors de l'achat, comme les marques esthétiques prévues par le grade d'un appareil d'occasion ;
- les verrouillages de compte que vous avez activés et la perte de données.
Comment faire jouer la garantie
- Contactez-nous à info@kamilstore.it, au +39 350 999 9989 (également sur WhatsApp) ou dans l'une de nos boutiques, avec le numéro de commande ou la preuve d'achat, une description du défaut et, le cas échéant, des photos ou vidéos.
- Nous vous indiquons comment déposer ou envoyer le produit. Pour les défauts couverts, les frais d'expédition sont à notre charge.
- Avant de nous confier un appareil, sauvegardez vos données, désactivez « Localiser » et les autres verrouillages de compte et retirez les cartes SIM et mémoire : la réparation ou le remplacement peuvent effacer les données.
- Si notre vérification montre que le problème n'est pas couvert (par exemple un dommage dû à un liquide), nous vous l'expliquons et vous proposons, si possible, un devis de réparation payante, que vous pouvez refuser. Nous vous renvoyons alors le produit ; les frais de retour ne sont à votre charge que si nous vous les avons indiqués avant de recevoir le produit.
Garantie du fabricant et garanties supplémentaires
La garantie du fabricant (garantie commerciale), lorsqu'elle existe, s'ajoute à la garantie légale et ne la remplace ni ne la limite : vous pouvez la faire valoir directement auprès du fabricant selon ses conditions. Les éventuelles extensions de garantie achetées comme service supplémentaire suivent leurs propres conditions et ne limitent pas la garantie légale.
Clients professionnels
Pour les achats effectués avec un numéro de TVA à des fins professionnelles, la garantie des vices prévue aux art. 1490 et suivants du Code civil italien s'applique : les vices doivent être dénoncés dans les 8 jours suivant leur découverte et l'action se prescrit par un an à compter de la livraison.
10. Annulation et modification de la commande
Avant l'expédition
- Si vous avez un compte, vous pouvez annuler la commande depuis « Mes commandes » tant que son statut est « En attente », c'est-à-dire avant que nous la prenions en charge.
- Si vous avez commandé en tant qu'invité, vous pouvez l'annuler depuis le lien reçu par e-mail tant que le paiement n'a pas été effectué.
- Dans les autres cas, écrivez-nous immédiatement à info@kamilstore.it ou sur WhatsApp : si la commande n'est pas encore partie, nous l'annulons.
- Si vous aviez déjà payé, nous vous remboursons intégralement sous 14 jours par le même moyen de paiement (section 11).
- Une commande avec retrait en boutique peut être annulée jusqu'au retrait, avec remboursement intégral.
Après l'expédition
Nous ne pouvons pas arrêter un colis déjà remis au transporteur. Vous pouvez refuser la livraison ou, après l'avoir reçue, exercer votre droit de rétractation (section 8). Si vous refusez la livraison pour une raison sans lien avec un dommage ou une erreur de notre part, les règles de la rétractation s'appliquent : nous remboursons ce que vous avez payé, déduction faite des frais de retour effectivement facturés par le transporteur.
Modifications
- Pour modifier l'adresse, les produits ou les données de facturation, contactez-nous avant l'expédition : nous ferons notre possible, sans pouvoir le garantir. Pour changer de produits, nous pouvons vous demander d'annuler la commande et d'en passer une nouvelle.
- Tant qu'une commande est en attente de paiement, vous pouvez choisir un autre moyen de paiement depuis la page de la commande.
Les réservations de réparation et les demandes de reprise suivent les règles d'annulation des sections 12 et 13. Pour les clients professionnels, l'annulation après confirmation de la commande nécessite notre accord.
11. Remboursements
Délais
- Rétractation : dans les 14 jours suivant la réception de votre déclaration ; nous pouvons attendre de recevoir le produit ou la preuve d'expédition (section 8).
- Annulation par vous avant l'expédition ou par nous : dans les 14 jours suivant l'annulation.
- Garantie (résolution du contrat ou réduction du prix) : sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné ou, s'il n'a pas à être retourné, l'accord sur le recours.
Demande depuis votre compte
Pour une commande livrée, vous pouvez aussi demander un remboursement depuis votre compte dans les 14 jours suivant la livraison, en indiquant le motif et le montant (éventuellement une partie de la commande). Une seule demande par commande peut être ouverte à la fois, et vous en voyez le statut : demandée, approuvée, refusée, terminée. Le compte n'est qu'un moyen parmi d'autres : vous pouvez toujours nous écrire par e-mail ou WhatsApp et, pour les défauts couverts par la garantie, même après les 14 jours.
Mode de remboursement
- Carte : recrédit sur la même carte. Le délai d'apparition sur votre relevé dépend de votre banque.
- PayPal : remboursement sur le compte PayPal utilisé pour payer.
- Klarna : le remboursement est traité via Klarna, qui met à jour ou annule le plan de paiement et restitue les sommes éventuellement déjà payées selon ses conditions.
- Virement bancaire : remboursement par virement. Nous vous demandons par e-mail l'IBAN et le titulaire du compte, qui doit être à votre nom (ou à celui de la personne ayant payé). Le délai de 14 jours n'est pas suspendu si vous nous transmettez ces informations tardivement, mais nous ne pouvons pas effectuer le virement sans elles.
- Un bon d'achat ou un avoir à la place d'un remboursement en argent uniquement si vous le demandez expressément.
Remboursements partiels, coupons et crédits
- Si vous vous rétractez pour une partie seulement de la commande, nous remboursons le prix des produits retournés ; la remise d'un coupon appliquée à toute la commande est répartie proportionnellement sur les produits. Les frais de livraison standard sont remboursés lorsque vous vous rétractez pour toute la commande.
- Nous ne déduisons du remboursement que ce que les présentes Conditions et la loi permettent, par exemple la dépréciation d'un produit retourné (section 8), et nous vous en informons.
- Les coupons, points et crédits promotionnels ne sont pas remboursables en argent. Pour les coupons, voir la section 4 ; les bonus et crédits du programme de parrainage suivent les Conditions du programme de parrainage.
12. Service de réparation
Nous réparons smartphones, tablettes, ordinateurs et autres appareils dans nos boutiques de Pontedera et Pise, sur réservation depuis le Site (avec date et heure) ou en apportant l'appareil en boutique.
Prix, diagnostic et devis
- Le prix d'une intervention publié sur le Site pour votre modèle est celui en vigueur au moment de la réservation.
- Avant d'intervenir, nous examinons l'appareil. Si la panne diffère de celle indiquée ou si des travaux ou pièces supplémentaires sont nécessaires, nous vous envoyons un nouveau devis et n'intervenons qu'avec votre accord. Si vous ne l'acceptez pas, nous vous rendons l'appareil sans frais, sauf des frais de diagnostic annoncés et acceptés au préalable.
- Vous pouvez payer en ligne lors de la réservation avec les moyens indiqués, ou en boutique, lorsque cette option est disponible.
Annulation et rétractation
- Vous pouvez annuler une réservation depuis votre compte tant qu'elle est « en attente », ou en nous contactant avant le rendez-vous. Si vous avez payé en ligne, nous vous remboursons sous 14 jours.
- Les réparations réservées en ligne bénéficient du droit de rétractation de 14 jours de la section 8. Si vous nous demandez d'effectuer la réparation avant la fin du délai et qu'elle est terminée, vous perdez le droit de rétractation.
Données, codes et accessoires
- Sauvegardez vos données avant la réparation : certaines interventions peuvent les effacer. Nous ne sommes pas responsables de la perte de données, sauf faute intentionnelle ou faute lourde.
- Retirez les cartes SIM et mémoire, coques et accessoires. Nous vous demandons de désactiver les verrouillages ou de nous communiquer le code uniquement si c'est indispensable pour tester l'appareil.
Pièces détachées
Nous utilisons des pièces d'origine ou compatibles de qualité adaptée, comme indiqué dans la description du service ou le devis. Avec certaines pièces non d'origine, l'appareil peut afficher un avertissement sur la pièce ou perdre certaines fonctions (par exemple True Tone ou le réglage automatique de l'écran) : nous vous le disons avant. Une fois ouvert, l'appareil peut perdre sa résistance d'origine à l'eau et à la poussière, que nous ne pouvons pas garantir.
Garantie de la réparation
Chaque réparation est garantie 12 mois à compter de la restitution de l'appareil. La garantie couvre la pièce remplacée et le travail effectué. Elle ne couvre pas les nouveaux dommages (chutes, liquides, pression), les interventions de tiers ni les pannes d'autres composants sans lien avec la réparation. Elle s'ajoute à vos droits légaux.
Appareils endommagés par un liquide ou déjà ouverts
Un appareil mouillé, oxydé, déjà ouvert par un tiers ou gravement endommagé peut présenter des dommages cachés : la réparation peut échouer et d'autres pannes peuvent apparaître pendant ou après l'intervention, jusqu'à l'arrêt définitif de l'appareil. Nous n'intervenons qu'après vous l'avoir expliqué et avec votre accord. Dans ces cas, la garantie couvre la pièce remplacée, mais pas les pannes d'autres composants causées par l'oxydation ou le dommage préexistant.
Retrait de l'appareil réparé
- Nous vous prévenons lorsque l'appareil est prêt. Pour le retirer, munissez-vous du code de référence de la réparation et d'une pièce d'identité.
- Si vous avez choisi de payer en boutique, le solde est dû au retrait. Nous pouvons conserver l'appareil jusqu'au paiement du montant dû.
- Si vous ne retirez pas l'appareil malgré nos messages, nous vous envoyons une relance écrite fixant un délai de retrait. Passé ce délai, nous pouvons exercer les droits que la loi nous reconnaît sur l'appareil et pour les montants dus.
Nous pouvons refuser de réparer un appareil d'origine douteuse ou signalé comme volé ou perdu.
13. Reprise : vendez-nous votre appareil d'occasion
Avec la reprise, vous nous vendez l'un de vos appareils d'occasion. Vous pouvez obtenir une estimation en ligne sur la page Reprise ou directement en boutique. En boutique, la valeur peut être déduite du prix d'un achat.
Estimation et validité de l'offre
- L'estimation en ligne est immédiate et repose sur vos réponses concernant le modèle, l'état et le fonctionnement. C'est une estimation : le prix définitif est confirmé après notre inspection.
- L'offre est valable pendant le nombre de jours indiqué dans l'offre (en général 14 jours) et l'appareil doit être envoyé ou apporté en boutique dans le délai indiqué (en général 14 jours). Passé ces délais, nous vous proposons une nouvelle estimation aux prix du moment.
Conditions relatives à l'appareil et au vendeur
- Vous devez être majeur et propriétaire de l'appareil, ou autorisé à le vendre.
- L'appareil ne doit pas être volé, perdu, bloqué par l'opérateur ou inscrit sur liste noire (nous vérifions l'IMEI et le numéro de série), ni lié à un financement ou à un contrat de paiement échelonné non soldé.
- Vous devez supprimer tous les comptes et verrouillages (identifiant Apple et « Localiser », compte Google et protection contre la réinitialisation, compte du fabricant), retirer les cartes SIM et mémoire et, si possible, réinitialiser aux paramètres d'usine.
- Comme le prévoit la réglementation sur le commerce de biens d'occasion, nous pouvons vous demander une pièce d'identité et enregistrons les données de l'appareil. Si l'appareil s'avère d'origine illicite, nous ne le payons pas et pouvons informer les autorités.
- Ne nous envoyez ni coques, ni accessoires, ni boîtes : nous ne pouvons pas garantir leur restitution.
Inspection et offre révisée
- Nous inspectons généralement l'appareil dans les 3 à 5 jours ouvrés suivant sa réception et vérifions qu'il correspond à vos réponses (état esthétique, fonctionnement, batterie, pièces remplacées, verrouillages).
- S'il correspond, nous confirmons le prix. Sinon, nous vous envoyons une offre révisée motivée : vous pouvez l'accepter ou la refuser.
- Si vous refusez l'offre révisée, ou si l'appareil ne peut pas être accepté (par exemple parce qu'il est encore verrouillé par un compte), nous vous le rendons gratuitement, en boutique ou par envoi à nos frais. Si vous ne répondez pas, nous vous relançons avant d'organiser la restitution.
Paiement
- Nous payons par virement sur un IBAN à votre nom ou par PayPal, selon votre choix. Pour PayPal, la commission indiquée dans l'offre est déduite.
- Le paiement intervient généralement dans les 3 à 5 jours ouvrés suivant la réception de l'appareil ou, si l'offre a été révisée, votre acceptation.
- La propriété de l'appareil nous est transférée au paiement (ou, en boutique, lors de la déduction sur votre achat).
Envoi, données et annulation
- Emballez soigneusement l'appareil et suivez les instructions d'envoi que nous vous transmettons.
- Effacez vos données avant l'envoi. Nous effectuons dans tous les cas un effacement complet avant de revendre l'appareil et n'accédons pas à son contenu ; nous ne sommes pas responsables des données laissées sur l'appareil, sauf faute intentionnelle ou faute lourde.
- Vous pouvez annuler une demande de reprise depuis votre compte tant qu'elle est « envoyée » ou « en cours d'examen » ; ensuite, contactez-nous.
- Lorsque vous nous vendez un appareil, c'est vous le vendeur : le droit de rétractation des consommateurs ne s'applique pas à la reprise, mais aucune vente n'est définitive tant que vous n'avez pas accepté le prix final.
- Si la valeur d'une reprise a été déduite du prix d'un achat en ligne et que vous vous rétractez de cet achat, la valeur accordée pour votre appareil vous est remboursée en argent avec le reste.
14. Données personnelles et communications
Nous traitons vos données personnelles pour gérer les comptes, commandes, paiements, livraisons, l'assistance, les réparations et les reprises et pour respecter nos obligations légales, comme décrit dans la Politique de confidentialité. Les paiements sont gérés par Stripe, Klarna et PayPal, qui traitent les données nécessaires selon leurs propres politiques.
- Messages de service : nous vous envoyons par e-mail (et, si nécessaire, par téléphone, SMS ou WhatsApp) les messages relatifs à la commande : confirmation, informations de paiement, rappels, expédition, retrait, remboursements. Ils font partie du contrat. Si vous désactivez les notifications e-mail des commandes dans votre compte, vous risquez de manquer des informations importantes comme les coordonnées du virement ou la confirmation de commande.
- Marketing : nous vous envoyons newsletters et offres uniquement avec votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment via le lien présent dans chaque message ou depuis votre compte.
- Lorsque vous nous écrivez sur WhatsApp, les conditions de WhatsApp s'appliquent également.
15. Responsabilité et force majeure
- Envers les consommateurs, nous sommes responsables conformément à la loi. Aucune clause des présentes Conditions ne limite ni n'exclut les droits que vous confèrent le Code de la consommation et les autres règles impératives, ni notre responsabilité en cas de faute intentionnelle, de faute lourde ou de dommages corporels.
- Nous entretenons le Site avec soin, mais il peut être temporairement indisponible, par exemple pour maintenance ou en raison de problèmes techniques chez nos prestataires. Cela n'affecte pas les commandes déjà conclues.
- Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites tiers vers lesquels le Site renvoie.
- Envers les clients professionnels, dans les limites permises par la loi et sauf faute intentionnelle ou faute lourde, notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles et ne dépasse pas le montant de la commande concernée.
- Les textes, images, marques et éléments graphiques du Site appartiennent à Kamil Store ou à leurs titulaires respectifs et ne peuvent être réutilisés sans autorisation. Les marques des fabricants appartiennent à leurs propriétaires.
Force majeure
Nous ne sommes pas responsables des retards ou inexécutions dus à des événements échappant à notre contrôle raisonnable, tels que catastrophes naturelles, épidémies, guerres, grèves des transporteurs, coupures d'électricité ou de réseau, décisions des autorités. Nous vous prévenons dès que possible ; si l'empêchement se prolonge, vous pouvez annuler une commande non encore expédiée et être remboursé intégralement. Vos droits en cas de non-livraison (section 7) ne sont pas affectés.
16. Assistance, réclamations et litiges
- E-mail : info@kamilstore.it — le meilleur canal pour les réclamations, car il laisse une trace écrite.
- Téléphone et WhatsApp : +39 350 999 9989.
- Boutiques : Pontedera, Via I° Maggio, 13, 56025 Pontedera (PI) ; Pise, Lungarno Mediceo, 54, 56127 Pisa (PI) ; du lundi au samedi, 9h30–13h00 et 15h00–20h00.
Indiquez toujours le numéro de commande (ou le code de réparation ou de reprise) et décrivez le problème, avec des photos si utile. Nous répondons généralement sous 2 heures ouvrées les jours d'ouverture ; si une réclamation nécessite des vérifications (par exemple auprès du transporteur), nous vous tenons informé et vous répondons par écrit.
Règlement extrajudiciaire des litiges
Si nous ne trouvons pas de solution ensemble, en tant que consommateur vous pouvez vous adresser à un organisme de règlement extrajudiciaire des litiges (REL) prévu aux art. 141 et suivants du Code de la consommation italien, par exemple un organisme de médiation ou de conciliation paritaire inscrit sur les listes des autorités compétentes, éventuellement avec l'aide d'une association de consommateurs. Nous examinerons de bonne foi notre participation à la procédure. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) n'est plus disponible depuis 2025. Vous conservez toujours le droit de saisir le juge.
Droit applicable et juridiction compétente
- Les contrats sont régis par le droit italien. Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays de l'Union européenne, vous conservez la protection des dispositions impératives de votre pays de résidence.
- Pour les litiges avec les consommateurs, le tribunal compétent est celui du lieu de résidence ou de domicile du consommateur, s'il est situé en Italie (art. 66-bis du Code de la consommation italien).
- Pour les litiges avec les clients professionnels, le tribunal de Pise est exclusivement compétent.
17. Modification des Conditions
- Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions, par exemple en raison d'évolutions législatives ou de nos services. La nouvelle version est publiée sur cette page avec sa date et s'applique aux commandes passées après sa publication.
- Les commandes déjà passées restent régies par la version acceptée au moment de la commande. Si vous avez un compte, nous pouvons vous informer des modifications importantes par e-mail.
- Si une clause s'avère invalide, les autres restent valables.
- Version 2.0, en vigueur depuis le 13 septembre 2026. Les versions précédentes sont disponibles sur demande à info@kamilstore.it.


